Skip to content

Accueil Condition d'utilisation

Condition d'utilisation

Condition d'utilisation

Condition d'utilisation

Juridiction

Arton Investissements opère, et offre des produits et des services dans les territoires où elle est dûment enregistrée pour le faire. Services d'investissement, des produits et des titres proposés sur ce site s'appliquent, sauf indication contraire, uniquement aux résidents du Canada.

Le contenu de ce site Web

Références aux « Arton Investissements » font référence à Arton Investissements. En utilisant ce site internet "Site" vous convenez de vous conformer aux présentes Modalités et conditions. Le contenu des pages Web Arton Investissements du Canada sont fournis uniquement à titre informatif, à moins d'indication contraire, et ne constitue pas l’offre d'acheter ou de vendre des produits ou des services Arton Investissements ou des tiers autorisés. Les produits et les services proposés par Arton Investissements qui peuvent intéresser les résidents canadiens ne sont pas tous offerts dans toutes les provinces du Canada, ils sont disponibles que dans les régions où ils peuvent être légalement offerts. De plus, tous les produits et les services sont assujettis aux modalités et conditions des diverses conventions spécifiques à chacun. Les informations contenues dans les pages de ce site sont les propriétés de Arton Investissements. Il est interdit de reproduire, par quelque moyen que ce soit, les renseignements, les données, le texte et autres éléments de ce site. Sauf pour votre usage personnel, dans tous les autres cas, vous devez obtenir le consentement de Arton Investissements avant de reproduire le contenu de ce site.

Mentions légales aux visiteurs de ce site

En accédant à ce site, et à toutes ses pages, vous acceptez d'être lié par les modalités des avis juridiques énoncées ci-dessous. Si vous n'êtes pas d'accord avec les termes de ces avis juridiques, n’accédez pas à ce Site ou à ses pages.

Exactitude de l'information sur notre site

Les données et les informations fournies par Arton Investissements et d'autres sources sur ce site sont jugées fiables au moment de sa présentation. Cependant, malgré tous ses efforts, Arton Investissements ne peut garantir que les informations sont exactes et complètes ou qu'elles ont à jour en tout temps. Les informations contenues sur ce site ne sont pas destinées à donner des conseils juridiques, comptables, fiscaux ou autres et ne doivent pas être invoquées à cet égard. Arton Investissements n’est en aucun cas responsable de tout dommage direct ou indirect que vous pourriez subir suite à l'utilisation des informations contenues dans ce site.

Arton Investissements n'a aucune obligation de surveiller le site et n'assume aucune responsabilité ou obligation pour le contenu modifié ou altéré de quelque façon, sans le consentement de Arton investissements.

Propriété intellectuelle/Droit d'auteur

Vous devez supposer que tout ce que vous voyez ou lisez sur le contenu de ce Site est protégé par copyright (le droit d’auteur), le droit sur les marques de commerce et les brevets, et tout autre droit reconnu par les lois en vigueur et ne peuvent être utilisées sans l'autorisation écrite de Arton Investissements, sauf pour un usage non commercial à condition que vous ne modifiez pas le contenu et que vous conserviez tous les droits d'auteur et autres mentions de propriété figurant dans le contenu. Vous ne pouvez pas copier ou afficher pour redistribution à des tiers ou à des fins commerciales tout ou une partie du contenu.

Marques de commerce

Certains noms, graphiques, logos, icônes, dessins, mots, titres ou phrases utilisés dans le présent site peuvent être des marques déposées de Arton Investissements, ses filiales, ses sociétés affiliées ou des tiers qui sont des utilisateurs autorisés. Certaines marques sont enregistrées au Canada et / ou dans d'autres pays. Cependant, utilisation de marques de commerce sur ce site ne présume pas nécessairement qu'une licence quelconque a été accordée. L'® et ™ désignent des symboles «enregistré» et «marque de commerce», respectivement.

Accès aux logiciels

Si vous choisissez d'accéder à un logiciel grâce aux liaisons offertes sur ce site, vous êtes responsable de prendre les précautions nécessaires pour détecter et détruire les virus et vous assurer que le logiciel est compatible avec votre ordinateur. Vous devez également vous assurer que vous possédez des copies de sauvegarde de tout le contenu de votre disque dur avant d'installer le logiciel téléchargé à partir ce site.

Accès aux Liens

Le fait que ce site propose des liens vers d'autres sites Web sur l'Internet ne signifie pas que les Arton Investissements, ses filiales ou de ses sociétés affiliées approuvent le contenu du sites ou des produits, des services ou des publications qui y sont disponibles sur ce site.

Lois applicables

Les termes mentionnés ci-dessus sont régis par les lois de la province d'Ontario et les lois fédérales du Canada qui y sont applicables. En accédant à ce site utilisateur accepte d'être lié par ces lois et ces juridictions. Nonobstant l'emplacement de son domicile, de sa résidence principale ou physique de l'utilisateur.

Fin des mentions légales

 

Prochaines étapes

Bannière
Bannière

Langues

French Arabic Chinese (Simplified) English Persian Russian Turkish

* Automatic Google translation.